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CHAPITRE 1 : INSTITUTIONS DE LA RÉPUBLIQUE
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Kuja
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 Message Posté le: Lun 16 Juin - 12:47 (2008)    Sujet du message: CHAPITRE 1 : INSTITUTIONS DE LA RÉPUBLIQUE
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Article 1

Le Sénat dirige la République. Le sénat possède le pouvoir législatif et à veto sur toutes autres instances, empires et individus de la République.


Article 2

La Chancellerie de la République représente le pouvoir exécutif de la République. Le chancelier peut prendre toutes les décisions nécessaires et bonnes pour la République, mais devra en répondre quoi qu’il arrive devant le sénat, qui peut déposer une motion de blâme à son endroit.


Article 3

Les membres du gouvernement gouvernent la République selon les directives du sénat et du chancelier. Celui-ci est formé de quatre ministères :

- Le Ministère de l’Intérieur : assure la cohésion, la communication entre les joueurs et les structures mises en place dans la R.I.E.U. A également la responsabilité de tenir les grades à jour.

- Le Ministère des Finances et du Développement : responsable en matière de commerce intérieur, a également la charge de la banque donc de la République, de fixer les taux de change et d’intérêts. Le conseil du trésor dépend de ce ministère.

- Le Ministère des Affaires Extérieures : ministère responsable des traités, pactes et autres relations avec les autres alliances, les joueurs extérieurs à la R.I.E.U. et les alliés.

- Le Ministère de la Défense : ministère responsable de la planification de la défense, mais aussi c’est ce ministère qui donne la marche à suivre dans les guerres (seul le sénat peut déclancher une guerre).

Dans le but d’assurer la communication et de maintenir la République dans le bonne voie, le conseil des ministres siègera une fois par semaine. Il est formé des ministres et du chancelier qui on droit de vote et des commissaires et conseiller qui ne vote pas, mais qui on droit de parole.


Article 4

Pour assurer la bonne gestion de la République, trois commissions permanentes sont instituées.

- La Commission du Développement : qui doit cibler les joueurs devant être subventionnés, responsable du développement des plus faibles.

- La Commission du Forum : responsable du bon fonctionnement du forum et du respect des règles qui le régissent

- La Commission du Commerce : est responsable du commerce intérieur et extérieur.


Article 5

Toujours dans le but d’assurer une bonne gestion de la République, deux conseils permanents sont institués

- Le Conseil du Trésor : qui doit veiller à la bonne santé économique de la République et accorde les subventions.

- Le Conseil de Sécurité : celui-ci administre la flotte de la République (instrument législatif qui régit le ministère de la défense qui est l’instrument exécutif). Tous les citoyens de la république peuvent s’y exprimer. Le conseil se divise en deux sections : section planétaire et spatiale.


Article 6

Dans le but de créer un fond pour assurer le développement des joueurs plus faibles de l’armée, de la flotte et de la République en générale, la Banque de la République est instituée.


Article 7

Dans le but d’assurer la seine gestion des organismes de la République, le secrétariat du vérificateur général est constitué.


Article 8

Protectorats

- Les Protectorats de la République sont soumis, comme la RIEU, aux instances mentionnées ci-haut.
- Les Protectorats de la République sont gouvernés par un gouverneur qui représente le pouvoir législatif et sera nommé par le chancelier et par un intendant qui représente le pouvoir exécutif nommé par le sénat.


Article 9

Dominions

- Les Dominions de la République sont gouvernés par leurs fondateurs et sont totalement indépendants dans leur politique intérieure.

- Les Dominions sont, cependant, soumis à certains devoirs de la Charte des devoirs des citoyens de la République s’ils veulent bénéficier de certains droits accordés par la Chartes des droits des citoyens de la République.

- La politique extérieure des dominions est sous juridiction de la R.I.E.U.

_________________


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 Message Posté le: Lun 16 Juin - 12:47 (2008)    Sujet du message: Publicité

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